Pour un marché libre de l’adoption
Par Bertrand Lemennicier
Chapitre 6 du Marché du Mariage et de la Famille Paris PUF 1988.

" On n'entendit plus du tout parler du petit Jean Vallin. Les parents, chaque mois, allaient toucher leurs cent vingt francs chez le Notaire ; ils étaient fâchés avec leurs voisins parce que la mère Tuvache les agonisait d'ignominies, répétant sans cesse de porte à porte qu'il fallait être dénaturé pour vendre son enfant, que c’était une horreur, une saleté, une corromperie ".
G. de Maupassant, Aux Champs.

En 1992 , il y avait 13 428 familles qui ont été agréées par l’Etat pour avoir le droit d’adopter un enfant. Il y avait 4100 pupilles de l’Etat dont 1355 placés en vue de l’adoption.. La même année le Ministère des Affaires Etrangères a délivré 1458 visas à des enfants étrangers adoptés par des parents français(: Rapport au Premier Ministre : " Enfant d’ici, enfants d’ailleurs, l’adoption sans frontière " Professeur Jean François Mattei. Documentation Française, Paris 1995) L’Etat Français depuis les réglementations des années 1966 a organisé systématiquement la pénurie d’enfants à l’adoption. Il est urgent pour les familles concernées d’abolir ces réglementations s’ils veulent réellement que leur demande soit satisfaite autrement que sur un marché noir de l’adoption. La réticence qu’ont les familles concernées vient de la crainte ou de la confusion qu’une telle abolition entraînerait des abus inadmissibles. Car la privatisation et la déréglementation de l’adoption impliquent de revenir à un commerce libre des enfants tel que le décrit G. de Maupassant dans sa nouvelle : " aux champs " ? Mais cette solution qui consiste à développer un marché libre des enfants n'est pas moralement répréhensible et elle révèle un degré supérieur d'humanité et de civilisation. Pour ceux qui méconnaissent la nouvelle de Maupassant la fin (et la morale) de cette histoire est la suivante : Le jeune Jean Vallin lors de ses vingt et un ans revint voir ses parents à la campagne bien habillé avec une chaîne de montre en or à son gousset et descendant d’une " brillante " voiture.

Le fils de la mère Tuvache dit " aux vieux ":

" Faut-il qu’vous ayez été sots pour laisser prendre le p’tit Vallin ! "

Sa mère répondit obstinément :

" J’voulions point vendre not’éfant "

Le père ne disait rien.

Le fils reprit :

" C’est-il pas malheureux d’être sacrifié comme ça. "

Alors le père Tuvache articula d’un ton coléreux :

" Vas-tu pas nous r’procher d’t’avoir gardé ? "

Et le jeune homme brutalement :

" Oui, j’vous le r’proche, que vous n’êtes que des niants. Des parents comme vous ça fait l’malheur des éfants. Q’vous mériteriez que j’vous quitte ".

Maupassant ne s’y trompait pas quand il voyait dans cet échange un bénéfice pour tous. Son interdiction et /ou l’interférence de la réglementation dans un tel échange volontaire conduit hélas a des effets pervers bien connus des économistes.

Faut-il donc privatiser et déréglementer l’adoption en France ?
Oui. Cette affirmation peut paraître provocante et monstrueuse, mais en réfléchissant plus attentivement aux problèmes posés par l'adoption, on s'aperçoit vite qu'il n'en est rien.

Soyons d'abord conscient qu'un tel marché existe. Au mieux il est gris, au pire il est noir; car l'interdiction par le gouvernement d'acheter ou de vendre un enfant (ou le droit de l'élever) ne fait pas disparaître l'offre et la demande qui émergent, spontanément, des abandons et des couples, qui, pour une raison ou une autre, ne peuvent avoir leurs propres enfants et désirent en élever.
Malheureusement, penseront certains, il existe des parents qui ne veulent pas élever leurs enfants. Le cas le plus courant est celui de la naissance d'un enfant illégitime et de son abandon par une mère célibataire trop jeune pour l'élever. Mais les parents peuvent aussi commencer par s'occuper d'eux et ensuite pour une raison ou une autre (mort, extrême pauvreté, alcoolisme, etc.) les abandonner, les martyriser ou les négliger. Sur la requête d'une assistante sociale ou celle d'un voisin, l'autorité parentale est retirée et l'enfant est placé auprès d'une famille nourricière ou dans une institution publique ou privée qui le prend en charge avant son adoption (s'il peut encore être adopté, car l'âge limite a été fixé à 15 ans par la loi du 11 juillet 1966). Aussi brutal que cela puisse paraître, si certains enfants ne sont pas désirés alors que d'autres parents, faute d'en avoir, en recherchent désespérément, un échange mutuellement bénéfique, est possible même s'il s'agit d'un marché d'occasion .

Le marché des enfants est-il un marché d'occasion?
Les enfants abandonnés et repris par d'autres parents ne sont pas de première main. D'une façon générale, les parents qui désirent élever des enfants préfèrent les leurs. C'est faute de pouvoir les procréer qu'ils sont amenés à rechercher des enfants substituts. Mais les enfants abandonnés ne constituent pas une population représentative de l'ensemble des enfants.

En 1968, 70 % sont nés de père inconnu, 52 % sont des filles. L'âge de l'enfant lors du placement pour adoption est pour 55 % des cas inférieur à 1 an. La catégorie sociale d'origine des enfants abandonnés n'est pas connue. On peut cependant suspecter qu'ils ne viennent pas des catégories sociales supérieures. Deux raisons font pencher la balance en faveur de cette idée : d'une part la pratique de la contraception et de l'avortement est plus fréquent dans les classes supérieures et, d'autre part, la pauvreté incite fortement à abandonner son enfant.

Il est difficile de connaître les caractéristiques de la population des adoptés. L'enquête réalisée sous la direction de Marmier sur un échantillon assez faible de 223 adoptés dans les années 1950 et interviewés en 1968 permet avec toutes les précautions d'usage sur la faiblesse de l'échantillon de s'en faire une idée (au départ, l'enquête a été menée sur 1042 bénéficiaires de l'adoption, sur un total de 993 dossiers exploitables, 582 non réponses ou adresse inconnue et seulement 411 contacts avec ces familles, sur ces 411 seulement 223 ont accepté d'être interviewés). Le tableau suivant montre la réussite scolaire de cette cohorte d'adoptés au niveau de l'Enseignement Supérieur, selon la catégorie socioprofessionnelle des adoptants.

Proportion d'adoptés étudiants dans les diverses catégories sociales d'adoptants
Adoptés Population générale
Ouvriers 7 3
Artisans commerçants 10 23
Employés cadres moyens 20 26
Professions libérales, Cadres supérieurs 40 59
Marmier-Champenois, 1972, p. 233.

A l'exception des familles ouvrières, la proportion d'adoptés entrant dans l'Enseignement Supérieur est inférieure à la probabilité qu'ont les jeunes de cette catégorie d'accéder à un tel enseignement malgré des conditions favorables puisque les foyers adoptifs sont présumés offrir de bonne condition d'éducation sur le plan matériel. Comme pour la population normale, vivre dans un foyer adoptif de cadres supérieurs augmente les chances de faire des études supérieures, mais la réussite scolaire est, malgré des conditions financières avantageuses, moins brillante que pour les enfants de la population normale. Naturellement si ces enfants qui ont été adoptés ne l'avaient pas été, leur réussite scolaire aurait été bien inférieure.

Quand les nouveaux parents bénéficient de tous les droits et obligations légalement reconnus aux parents, on parle d'adoption plénière (à ne pas confondre avec l'adoption simple qui consiste pour un membre du couple à adopter l'enfant de l'autre pour des raisons de succession). Si ces droits sont limités à la garde de l'enfant pour une période transitoire, on parle de placement familial. D'une certaine façon, la garde de l'enfant de parents divorcés s'apparente au cas du placement familial, avec, en droit, une pleine jouissance pour chaque conjoint des droits et obligations associés à son éducation.

Traditionnellement, les gains de l'échange se réalisent spontanément par une transaction monétaire, c'est-à-dire par le marché. Mais, comme il est interdit d'acheter ou de vendre des enfants, de telles transactions se font au marché noir. En effet, la loi du 11 juillet 1966 interdit l'échange d'enfants entre particuliers comme cela se pratiquait dans les années cinquante par l'intermédiaire de la sage femme, du médecin ou de l'avocat. Si des parents désirent voir leurs enfants être adoptés par une autre famille, ces derniers devront d'abord être recueillis par une institution publique ou privée (ayant reçu l'autorisation de l'Etat d'exercer cette activité) et c'est celle-ci qui choisira la famille qui les adoptera - article 348-4 du code civil. Cette réglementation empêche un marché libre de fonctionner pour équilibrer l'offre et la demande d'adoption. La raison en est simple. Le prix officiel des enfants (aux qualités nécessairement différentes) est artificiellement maintenu par la loi au niveau du coût des agences de placements. En fixant arbitrairement un prix voisin de zéro aux enfants susceptibles d'être adoptés, les pouvoirs publics font comme s'ils évaluaient le prix d'un enfant à un niveau différent de celui qui s'établirait spontanément sur le marché. Ce prix légal est inférieur à ce que valent réellement les enfants! Une demande excédentaire d'enfants émerge. Celle-ci n'étant pas satisfaite par les agences publiques de placements, suscite l'apparition d'un marché noir que les journalistes dénoncent régulièrement et que les avocats ou les juges bénissent, en privé, tant le problème est devenu aigu.
Pour convaincre le lecteur de l'intérêt d'un régime de "laissez nous faire " en matière d'adoption d'enfants ou de droits de garde, nous allons discuter les arguments qui sont souvent avancés par les pouvoirs publics afin d'empêcher les couples de profiter d'opportunités de gains à l'échange. Ceci permettra de mieux comprendre le point de vue de l'économiste sur la question.

Les objections à un marché libre de l’adoption des enfants et la contre argumentation

Les objections au commerce des enfants s'organisent sous la forme d'un discours désormais bien balisé. En général les critiques faites au marché sont employées par les groupes de pression auprès des hommes politiques afin de soustraire un bien ou un service aux lois du marché. Cet argumentaire est la plupart du temps le même, qu'il s'agisse de soustraire le travail, les matières premières, la monnaie, les usages du corps humain ou les enfants aux lois de l'offre et de la demande. Nous avons distingué cinq arguments :
- Les prix élevé, supposé, auquel sont échangés les enfants, interdit aux couples pauvres d'adopter des enfants: le marché libre exclut les pauvres de l'adoption;
- Le prix auquel s'échangent les services ne récompense pas les mérites ou la qualité du bien ou du service
offert : le prix du marché n'est pas juste;
- Les offreurs ou les intermédiaires connaissent mieux le produit ou le service qu'ils rendent, ils ont un pouvoir de négocier plus fort que les demandeurs, ils ont donc toute latitude pour être malhonnêtes ou pour profiter de la crédulité de parents désireux d'élever un enfant à n'importe quel prix: le marché est inégal;
- Habituellement, un échange se fait au bénéfice des échangistes et non pas de l'objet de l'échange. Malheureusement, ici, l'objet de l'échange est à la fois un être humain et un tiers involontaire qui ne peut faire prévaloir son intérêt: le marché est défaillant pour préserver l'intérêt de l'enfant;
- Enfin, les échanges monétaires corrompent les relations entre les parents naturels, les adoptants et les adoptés: le commerce d'enfants est moralement dégradant.

Le marché libre exclut les pauvres de l'adoption
Au marché noir, l'achat d'un enfant coûte cher. En revanche, sur un marché légal, le prix à payer pour avoir le droit de l'élever serait vraisemblablement moins élevé. Un marché noir offre toujours un service plus coûteux et de moins bonne qualité qu'un marché légal (l'alcool au temps de la prohibition ou la drogue aujourd'hui sont là pour attester de cette vérité économique). Le marché noir des enfants n'échappe pas à cette règle. Comparativement au marché légal le prix s'élève, d'une part, pour couvrir les risques encourus pour avoir commis un acte illégal, et d'autre part, pour faire face aux difficultés plus grande que les intermédiaires rencontrent pour inciter une femme à conduire à terme une grossesse en vue d'une adoption illégale, ou pour rapprocher les demandeurs des offreurs. Sur un marché légal ces deux coûts seraient réduits considérablement. On ne peut donc juger du prix d'un enfant à l'adoption sur les seuls critères du prix observé au marché noir.
En réalité, l'existence d'un marché légal permettrait aux pauvres, désirant élever un enfant, de pouvoir satisfaire leur souhait car les agences de placement sélectionnent très sévèrement les couples ( voir encadré). Les considérations financières ne sont pas absentes de cette sélection D'une certaine façon un marché libre de l'adoption corrigerait les inégalités de départ, principal argument justifiant toutes les redistributions forcées de revenus en faveur des pauvres. Une famille nécessiteuse dont le cinquième enfant n'a pas été désiré, ne peut lui offrir des espérances de vie et de carrière professionnelle particulièrement alléchantes. En revanche, l'achat de cet enfant par une famille riche lui ouvre toutes les opportunités et tout le monde est satisfait. La famille pauvre se trouve être plus à l'aise après la vente de ses droits au foyer d'accueil, l'enfant voit ses espérances de niveau de vie futur s'améliorer et la famille qui l'achète au prix fort est heureuse! Où est l'injustice? Par ailleurs, quels sont les parents ou le conseil de famille qui voudraient voir l'enfant être adopté par une famille pauvre? C'est, paradoxalement, l'impossibilité légale d'échanger les droits d'élever les enfants qui perpétue les inégalités dues à la naissance!

CARACTÉRISTIQUES DES FAMILLES ADOPTANT UN ENFANT
Les agences publiques ou privées spécialisées dans l'adoption, sélectionnent sévèrement les familles qui seront autorisées à adopter un enfant. L'enquête réalisée en 1968-69 pour tester l'effectivité de la loi du 11 juillet 1966, permet de se faire une idée de la façon dont ces institutions satisfont la demande.
623 dossiers d'enfants adoptés composaient l'échantillon. 89 % des familles ayant adopté un enfant étaient des couples et, pour 5 % d'entre elles, des femmes célibataires. Pour 57 % de ces familles, l'âge de l'époux allait de 35 à 45 ans et il y avait seulement 27 % de couples de moins de 35 ans. La différence d'âge entre mari et femme est à peu près la même que dans la population normale, exception faite des couples dont le mari a un âge inférieur à celui de sa femme. Dans 11 % des cas, les couples adoptants sont assortis de telle sorte que le mari a entre 2 et 5 ans de moins que son épouse. 60 % des couples ont entre 10 et 20 ans de mariage derrière eux avant d'adopter l'enfant. Pour 94 %de ces couples il s'agit d'un premier mariage! Les professions libérales, les cadres supérieurs et les cadres moyens sont sur représentés dans la population des familles acceptées comme adoptant. 50 % d'entre elles appartiennent à ces catégories sociales contre 15 % dans la population normale. 53 % d'entre elles sont propriétaires de leur maison ou appartement. Enfin, le revenu moyen des adoptants en 1968 était de 36 000 F annuel, alors que le revenu moyen de la population à cette époque s'établissait aux environs de 13 200 F. Le couple et son âge, la durée du mariage, un mariage stable, l'appartenance à une catégorie sociale supérieure et un niveau de vie élevé, sont les critères privilégiés par ces institutions. L'âge du couple et la durée du mariage résultent spontanément des familles qui, au bout de x années, s'aperçois vent qu'elles ne pourront vraiment pas avoir d'enfants. En revanche, la stabilité du mariage et les considérations financières sont des préoccupations propres aux institutions de placement. L'argument selon lequel un marché libre, priverait les couples pauvres de ne pouvoir adopter d'enfants faute de moyens, fait sourire.
- Marmier-Champenois, L'adoption, Ministère de la Justice, Étude de Sociologie Juridique, La Documentation Française, 1972,

Le prix de marché n'est pas juste
Les parents désirent-ils adopter des enfants ombrageux, difformes avec une légère déficience mentale? Non, ils les souhaitent beaux, intelligents et ayant bon caractère. Plus demandés que d'autres, ces enfants seront plus chers. Si par malheur les enfants jaunes sont plus intelligents que les enfants noirs et les noirs le sont plus que les rouges, mais que les blancs sont désirés plus que tous les autres parce que les adoptant sont blancs, le prix des enfants de race blanche à intelligence égale avec ceux des autres races sera plus élevé. En mettant à jour les différences de prix selon la race, le marché exacerberait les tensions raciales. Cet argument est erroné. Le prix ne signale pas la qualité de l'individu. Prenons l'exemple suivant : Les enfants noirs sont en moyenne d'excellents danseurs, chanteurs ou musiciens de jazz, mais les parents adoptifs préfèrent des enfants dociles, calmes et intelligents. Si les enfants dont la peau est jaune présentent de telles caractéristiques, ils seront plus demandés. Toutes choses égales, ils seront plus chers. Maintenant, supposons que cette corrélation est scientifiquement erronée (dans les deux races, même proportion d'enfants adoptables dociles, calmes et intelligents ou de danseurs, chanteurs et musiciens) alors un marché libre corrigera les croyances erronées des adoptants, ce que ne fera pas un système public de placement. En effet, puisque les enfants calmes, dociles et intelligents auront un prix plus élevé sur le marché, les parents ou intermédiaires qui les offriront à l'adoption investiront pour signaler (par une meilleure sélection) ces qualités désirées et qui rapportent gros. Si les deux populations sont identiques, les intermédiaires perdraient de l'argent en laissant croire aux adoptants que les enfants dociles, calmes et ts se trouvent seulement dans l'une des deux populations. Leur intérêt est de corriger les croyances erronées des adoptants. Non seulement le marché n'accentue pas les tensions raciales, mais il les réduira. L'erreur commise par ceux qui sont sensibles à cet argument provient d'une mauvaise compréhension de ce qu'est un prix sur un marché. Un prix est une information qui signale aux individus la direction dans laquelle ils doivent allouer leurs ressources; il n'a pas pour but de récompenser un mérite quelconque (les attributs d'un produit ou la couleur de la peau) mais de faire en sorte que l'offre d'attributs augmente ou que les demandeurs s'orientent vers des enfants substituts moins onéreux! Si on laisse les prix jouer leur rôle, le temps que les familles se rendent compte qu'un enfant d'une race quelconque donne les mêmes joies ou satisfactions qu'un autre, que l'offre d'enfant désiré (de façon erronée) se développe, les prix d'enfants de races différentes seront identiques.

Si de telles différences de prix entre races sont permanentes, c'est qu'il existe alors des coûts invisibles, artificiels ou non, qui annulent le profit que les parents pourraient tirer d'une réallocation de leurs ressources vers des enfants substituts moins chers.

Le marché est inégal
Les intermédiaires ou les parents qui offrent un enfant à la vente connaissent, a priori, mieux que quiconque, les caractéristiques non observables de l'enfant (hérédité, santé ou milieu familial d'origine).Ils peuvent profiter de cette différence d'information pour fixer un prix plus élevé ou offrir au prix courant un enfant de mauvaise qualité. Si l'acheteur n'a pas la possibilité de revendre l'enfant adopté, il court le risque important d'être trompé sur la marchandise car la décision d'adoption ne se renouvelle pas tous les jours. Faute de pouvoir établir un lien durable entre l'acheteur et le vendeur, les parents adoptifs sont à la merci du vendeur. Voilà ce qui se produit sur le marché noir.

Il faut, ici, faire la différence entre le fonctionnement d'un marché noir, résultat de l'intervention des pouvoirs publics, et celui d'un marché légalisé. Sur ce dernier, les acheteurs bénéficieront des protections offertes par les contrats et les assurances. Si les acteurs économiques n'achètent pas non plus tous les jours une voiture , ou un appartement, pourtant les échanges se font normalement et les vendeurs ont aussi une position de force vis-à-vis du demandeur. Le marché lui-même offre une protection et une information véridique sur la qualité, car l'intérêt des intermédiaires est de développer le marché et non de le réduire par des pratiques frauduleuses.

D'autre part, le mécanisme public d'adoption des enfants n'est pas exempt de ces mêmes critiques. Paradoxalement, l'argument vaut plus pour les agences publiques de placement que pour le marché libre (encadré ). Comment attribue-t-on les enfants dans une agence de placement ? A quelle commission les familles qui désirent adopter un enfant doivent-elles soumettre leur cas ? Qui décide ? Le membre de la commission qui détient un pouvoir sur les autres membres ? Observe-t-on un marchandage entre eux ? Pour passer en tête dans la file d'attente des dossiers, quel fonctionnaire doit-on essayer de soudoyer? Quelle certitude a-t-on sur la qualité des enfants ou sur leur milieu d'origine si l'on ne connaît pas les assistantes sociales qui ont le dossier de l'enfant ? Le prix, sous forme d'années d'attente, est imposé par la commission, la qualité de l'enfant est incertaine et n'est pas garantie. Là encore les avantages d'un marché libre l'emportent vraisemblablement sur la procédure d'attribution actuelle

LES INTERMÉDIAIRES DE PLACEMENT
L'enquête menée sous la direction de Marmier-Champenois a été réalisée sur des adoptés des années 1950. A cette époque les intermédiaires privés, œuvres ou particuliers, pouvaient rapprocher les offres et les demandes. Il est intéressant de comparer la politique de l'Aide sociale aux œuvres et aux particuliers qui concurrençaient l'Etat en matière de placement. On peut en juger à partir de trois éléments: le délai pour répondre à la demande, l'âge de l'enfant au placement et les caractéristiques ou les formalités exigées chez le demandeur pour l'adoption. Le délai de placement est inférieur, pour près de 80 % des cas, à 1 an. La demande est plus rapidement satisfaite par les particuliers et les Œuvres. Ainsi les demandes satisfaites en moins de trois mois le sont pour 27 %, 32 % et 43 %, respectivement par l'Aide sociale, les œuvres et les particuliers. Le délai d'attente ne dépasse pas 1 mois pour seulement 3 % et 11 % des adoptés en Aides sociales et Œuvres, par contre 24 % des adoptés le sont par l'intermédiaire des particuliers. A cette époque les adoptants préfèrent s'adresser a et aux particuliers. Les particuliers cependant ne sont choisis que par 1 0 % des candidats à l'adoption. En revanche 60 % d'entre eux préfèrent les Oeuvres et seulement 30 % s'adressent à l'Aide sociale ou à l'Assistance publique. Le délai d'attente n'est donc pas le seul critère de jugement pour préférer s'adresser à un intermédiaire plutôt qu'à un autre. L'âge au placement est un indicateur avec lequel l'intermédiaire satisfait les préférences de la demande. En effet la majorité des adoptants veulent des enfants en bas âge. Là encore Oeuvres et particuliers offrent un service diligent. 78 % des enfants placés par des particuliers ont moins de 1 an i42 % ont moins de 15 jours). 75 % des enfants placés par les Oeuvres ont moins de 1 an mais seulement 19 % d'entre eux ont moins de 1 5 jours. En revanche, l'âge au placement des enfants confiés à l'Aide sociale va (pour 81 %) de 1 et 3 ans 1 Aucun enfant n'est confié avant 15 jours. La supériorité des performances des couvres comme des particuliers à satisfaire la demande est écrasante. Mais les Oeuvres et les Particuliers ne font peut-être pas grands cas de la qualité des familles qui désirent adopter les enfants ou bien ne garantissent pas la qualité des enfants qu'ils offrent à l'adoption. Ces intermédiaires rapprochent certes, offres et demandes, mais à une qualité de service très inférieure. L'enquête de Marmier entend par qualité de service, les garanties médicales et juridiques. Or, dans le questionnaire on demandait aux seuls adoptants s'étant adressés aux Oeuvres ou à l'Aide sociale leurs préférences entre les Oeuvres, les particuliers ou un organisme public. L'opinion des foyers adoptifs penche alors en faveur de l'organisme public et lorsque l'on demande aux adoptants leur opinion sur les formalités exigées par la loi, 90 % d'entre eux sont favorables aux enquêtes sociales et aux visites médicales. Seulement 6 % des adoptants, sans doute les plus intelligents, font remarquer qu'on n'en demande pas tant aux parents naturels! Il est frappant de constater que parmi les familles non soumises à ces formalités, 80 % d'entre elles sont favorables à l'intervention de l'Etat dans leur vie privée. Les plus opposés à cette intervention sont ouvriers et anticipent déjà les critères de sélection qui vont s'opérer. Les catégories aisées y sont majoritairement favorables! Les Français de cette génération ont eu la loi qu'ils méritaient, malheureusement ce sont d'autres générations qui doivent en supporter les conséquences.


Le marché est défaillant, car il ne respecte pas l'intérêt de l'enfant, tiers involontaire à l'échange

La plus forte réticence contre une libéralisation du marché des enfants vient d'un argument qui est loin d'être aussi sot que les précédents. Habituellement le marché satisfait les échangistes et non pas l'objet de l'échange ! Or, l'objet de l'échange est ici non seulement un être humain, mais aussi un tiers involontaire à la transaction puisqu'il n'a pas son mot à dire; et des parents peuvent vouloir acheter un enfant pour le battre, le faire travailler, voire même le prostituer ou le revendre avec un profit. C'est un commerce puisque l'achat d'un enfant est assorti (telle la Patria Potestas de la tradition Romaine) du droit de le revendre, de le prêter, de le détruire ou de le faire travailler. Il faut donc interdire ce marché, et donner à une agence publique ou privée (agréée par l'Etat) le soin de préserver l'intérêt de l'enfant.

Un tel raisonnement est faux. Ce qui est acheté c'est le droit d'élever un enfant. Ce droit n'est pas le droit d'en faire ce que l'on veut. Il est limité dans le temps et dans l'utilisation des services que l'enfant peut rendre. Le droit d'élever un enfant est un droit de déterminer librement son bien-être futur (doit-il recevoir une éducation religieuse ? Doit-il être végétarien ? Qui doit-il fréquenter ? Doit-il être soigné ? ), mais ce n'est pas le droit de l'utiliser à des fins répréhensibles (cruauté, sexualité, prostitution, ou autre ... ). Enfin, le droit de vendre l'enfant à partir d'un certain âge (âge à déterminer) est interdit. En 1950 il était de 5 ans, en 1966, sous la pression de la demande excédentaire, il a été repoussé à 15 ans!

En réalité, ceux qui avancent un tel argument oublie le fait suivant : les parents qui ont leurs propres enfants n'ont pas le droit de les battre, ou de les faire travailler pour leur propre compte, n'ont pas le droit de les prostituer pour en tirer de l'argent. Ce qui n'est pas autorisé pour les parents naturels ne l'est pas non plus pour les parents adoptifs. Or, que l'on sache, les pouvoirs publics ne se mêlent pas encore de décider quels sont les parents qui auront le droit d'avoir des enfants et quels sont ceux qui ne l'auront pas ! Pourquoi les couples stériles, ou ceux qui veulent adopter un enfant, devraient-ils être traités différemment ?

Ils le sont parce que justement les hommes politiques ont accepté que l'Etat se charge d'attribuer les enfants à l'adoption. Or, le mécanisme par lequel ils ont eu leurs propres enfants est celui d'un marché, le marché matrimonial! Si la raison profonde de fonder un foyer est de procréer, les couples attacheront une grande importance aux caractéristiques de chaque conjoint, déterminantes pour les attributs futurs de l'enfant. Spontanément le marché matrimonial sélectionne la qualité des enfants par l'intermédiaire de l'assortiment des couples. Les agences matrimoniales, le système des petites annonces ou simplement l'expérience personnelle confrontent les traits de la personnalité. Ces moyens jouent un rôle non négligeable pour rapprocher les offres et les demandes. Or, une agence matrimoniale privée (jusqu'à quand?) le fait en contrepartie du paiement du service rendu. Ce prix ne choque personne mis à part les journalistes de l'Institut National de la Consommation qui étendent leurs activités de protection au-delà du yaourt ou du siège pour bébé. D'une certaine façon le marché matrimonial rapproche les offres et les demandes d'attributs des uns et des autres et détermine la qualité des enfants qui seront issus de cette prospection. Si les parents sont des musiciens nés, ils auront une forte probabilité d'avoir des enfants aimant la musique et la pratiquant mieux que d'autres. De ce point de vue l'agence de placement n'est pas aussi performante. Elle, en fait, élimine les couples indésirables sur des bases financières et d'affection et attribue les enfants sur la base du premier arrivé /premier servi. Même si l'agence cherche à assortir l'intelligence ou les dons naturels du nouveau-né avec ceux des parents adoptifs, la règle du premier arrivé /premier servi lui interdit d'être efficace dans cet ajustement! Or, c'est ce que fait le marché du "neuf" ou le marché du mariage, et c'est ce que ferait à un coût plus élevé le marché de "l'occasion" s'il fonctionnait librement.

Si les partisans de l'absence d'un marché des enfants adoptifs sont certains d'avoir raison qu'attendent-ils pour étendre au marché du neuf ce qu'ils appliquent au marché de l'occasion ? Pourquoi n'existe-t-il pas "une agence publique de rencontre, des permis d'union". Pourquoi les pouvoirs publics ne délivrent-ils pas un permis autorisant les conjoints, après examen minutieux de leur dossier (antécédents génétiques et sociaux), à devenir de futurs parents ? Si on veut éliminer la pauvreté, interdisons aux pauvres d'avoir des enfants. Ne serait-ce pas les hommes politiques qui, vivant des votes des pauvres, tiennent à ce que ces derniers soient toujours plus nombreux ? Ce n'est, sans doute, pas l'envie d'intervenir sur le marché du mariage qui leur manque mais c'est le coût, à la fois matériel et politique, d'un tel contrôle qui les arrête.

Malheureusement le marché des enfants d'occasion est plus facilement contrôlable et les couples qui désirent adopter des enfants sont trop peu nombreux pour avoir un poids politique quelconque.

En réalité, le motif principal qui pousse les familles à adopter un enfant n'est pas le désir d'en abuser. On ne peut interdire le marché de l'adoption pour ce seul motif. On ne peut sous prétexte d'empêcher l'apparition de cas marginaux, interdire à tout une
population honnête de bénéficier de l'échange. Pour rassurer, on peut exiger un permis de bonne conduite aux parents adoptifs exactement comme on exige un permis de conduire à tout acheteur de voiture qui prend la route ou un casier judiciaire vierge pour tout postulant à un emploi public.

Rappelons incidemment que le marché matrimonial ou le marché du "neuf" offre spontanément à un coût quasi nul une telle protection lorsque les parents sélectionnent les fréquentations de leurs enfants. Ceux-ci n'épouseront pas n'importe qui et la qualité de leurs enfants en sera améliorée. Si une méthode de pré sélection (comme le permis de bonne conduite) s'avère plus efficace qu'une méthode de dissuasion par sanctions sévères (il est difficile de détecter les couples qui commettent des sévices graves sur des enfants) il ne faut pas s'en priver... Celle-ci est parfaitement compatible avec un marché libre des enfants. Dans un certain sens, faire payer les familles qui désirent adopter un enfant, revient à révéler le degré de leur motivation. Cette solution offre une grande protection car si les parents sont prêts à payer très cher le droit d'élever un enfant, c'est qu'ils désirent investir dans son éducation et son bien-être et non le contraire (les parents adoptifs ou non n'ont pas de droit sur les fruits du travail des enfants). Associer le droit d'élever un enfant avec le droit d'en abuser est malhonnête. Si un trop plein de droit (comme avec la Patria Potestas romaine) peut conduire à des excès, l'absence de droit bien défini a un effet désastreux sur le bien-être futur de l'enfant. Les parents adoptifs ou ceux qui prennent soins temporairement des enfants (garde d'enfants de divorcés) s'ils ne peuvent bénéficier totalement du fruit de leurs investissements, y renonceront au détriment des enfants eux-mêmes. Pour qu'un tel marché fonctionne les droits de propriété sur l'enfant doivent être clairement précisés.

Naturellement, un marché est un marché. Des intermédiaires vont apparaître. Ils vont acheter et revendre ce droit pour en tirer un profit. Comme ce profit dépend de la qualité de l'enfant et des soins qui lui sont apportés, ils sont intéressés à le maintenir en bonne santé et à développer ses talents. Néanmoins, la relation entre cet intermédiaire et l'enfant ne consiste pas à promouvoir l'intérêt de l'enfant, mais celui de l'intermédiaire. Faut-il alors interdire le commerce des enfants sous prétexte que les intermédiaires ne sont pas préoccupés de l'intérêt de ceux-ci ?

Cet argument est spécieux car les parents adoptifs et les parents naturels (ou les juges aux affaires matrimoniales, voire les assistantes sociales) n'offrent pas plus de garanties que l'intermédiaire dans leurs prétentions à préserver l'intérêt de l'enfant. Les juges, les assistantes sociales ou les institutions publiques ou privées n'ont aucune raison de s'en préoccuper plus que l'intermédiaire. On peut même aller plus loin dans le contre argument. L'intermédiaire ne désire pas conserver l'enfant indéfiniment et le service qu'il rend en rapprochant offres et demandes se fait aux bénéfices de l'enfant; il sera accueilli alors dans un foyer qui aura mis toutes ses chances de son côté en payant un prix fort pour être bien servi. Si l'intermédiaire ne donne pas satisfaction, il sera éliminé du marché. En revanche, le juge ou l'assistante sociale, qui prennent des décisions afin de protéger l'enfant et promouvoir son intérêt peuvent commettre des erreurs, préférer améliorer le bien être de quelqu'un d'autre (la mère ou le père) ou bien sélectionner les couples adoptants selon leurs préférences personnelles ou partisanes. L'institution publique ou privée qui vit des subsides de l'Etat a intérêt à garder les enfants le plus longtemps possible, car le montant de ses subsides est calculé en fonction de la durée du séjour et du nombre d'enfants en attente d'être adoptés ou bien en situation de placement dans l’institution. Aucun mécanisme n'existe pour éliminer ces comportements qui ne respectent en rien l'intérêt de l'enfant.

Par quel miracle les bureaucrates de l'Aide sociale préserveraient-ils mieux les enfants que les autres? L'intervention de l'Aide sociale est- elle légitime? Si l'enfant vit avec sa mère, et qu'elle reçoit tous soirs contre monnaie sonnante et trébuchante, les faveurs de collègues de bureau, alors l'Aide sociale doit-elle intervenir (en violation des droits de la mère d'élever son enfant dans la moralité qui lui plaît) parce que l'enfant ne vit pas dans un environnement propice à son épanouissement futur?

" Si la santé, la sécurité ou la moralité d'un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation sont gravement compromises, des mesures d'assistance éducative peuvent être ordonnées par justice à la requête des père et mère conjointement, ou l'un des deux, du gardien ou du tuteur, du mineur lui-même ou du ministère public. Le juge peut se saisir d'office à titre exceptionnel. Elles peuvent être ordonnées en même temps pour plusieurs enfants relevant de la même autorité parentale. "

L'article 375 du Code civil sur l'assistance éducative, ne contient-il pas potentiellement toutes les atteintes à la liberté d'élever son enfant comme on le désire ? Les droits des familles à diriger l'éducation de leurs enfants comme bon leur semble, dans la religion qu s désirent et de transmettre au-delà de leur génération les valeurs auxquelles elles tiennent le plus, sont violés par le législateur lui-même au nom de l'intérêt de l'enfant.
En réalité, l'objection concernant l'absence de prise en compte par le marché des intérêts de l'enfant, tiers involontaire au contrat d'adoption, n'emporte pas l'adhésion. Les enfants élevés par leurs parents naturels sont aussi des tiers involontaires au contrat de mariage. Rien ne permet d'affirmer que les parents vont prendre en compte l'intérêt de l'enfant. Pourtant le marché matrimonial est laissé relativement libre, même si on retire parfois l'autorité parentale à des couples qui ont révélé le peu de cas qu'ils faisaient de leurs propres enfants. L'Aide sociale n'intervient pas au moment du mariage pour empêcher des couples à la moralité douteuse de se marier, ou pour étudier si ceux-ci auront le droit de se marier, faute de savoir s'ils élèveront convenablement leurs enfants!

Une telle politique de prévention exigerait une inquisition intolérable dans la vie privée des gens. Or, c'est ce que fait l'Aide sociale avec les couples stériles ou désirant adopter des enfants. Cette différence de traitement illustre combien l'humanisme étatique peut devenir un véritable fléau.

D'un certain point de vue, celui du droit, le fait de naître involontairement dans une famille ou dans une autre, ne donne pas droit à la vie. Lorsqu'un enfant naît, les parents ne sont pas dans l'obligation de l'élever. Ils sont dans l'obligation de ne pas attenter à sa vie, ce qui est très différent, car agresser un enfant, c'est violer les droits d'un être humain. Mais ne pas le nourrir, le loger ou bien l'éduquer, ce n'est pas violer les droits d'un être humain, c'est simplement ne pas respecter un contrat de gardiennage et d’éducation accepté volontairement. Mais personne ne peut obliger quelqu'un à accepter involontairement un tel engagement. L'enfant, comme n'importe quel autre humain, ne peut exiger d'un individu, fût-ce l'un de ses parents, un droit à être hébergé, nourri et éduqué; les mères célibataires et les parents abandonnant leurs enfants devraient (à l'image de l'ex-conjoint divorcé qui ne paie pas sa pension alimentaire), n'ont pas à être mis en prison ou en demeure d’assurer leur entretien et éducation. On remarquera l’incohérence de la législation qui punit les parents qui abandonnent leurs enfants, pourchasse sévèrement le divorcé débiteur défaillant, refusant d’entretenir ex femme et enfants, interdit l’expulsion d’un locataire les mois d’hivers mais donne à la femme le droit unilatéral d’expulser un embryon sachant que celui ci décédera sous le prétexte futile que l’enfant n’était pas désiré au moment où elle prend sa décision.

Le marché des êtres humains est moralement dégradant

Le commerce d'enfants, s'il est un gain mutuel pour tous, est moralement indéfendable. L'apparition d'un marché suscitera des vocations de mères passant leur vie "professionnelle" à procréer des enfants pour les vendre. Elles prostitueront leur corps, non plus pour des services sexuels, mais pour des services de reproduction. Dans les deux cas, la personne autorise quelqu'un d'autre à user de son corps sans éprouver d'amour ou d'affection, mais pour simplement gagner de l'argent.

Un tel raisonnement est naturellement dangereux. Il dépend d'abord de la technologie (si la possibilité de faire un enfant en utilisant une machine était dans le domaine du réalisable, un tel problème ne se poserait pas) et ensuite il n'est pas particulier au commerce d'enfants. Lorsqu'on loue son temps et son talent à quelqu'un d'autre, on fait exactement la même chose. On admet qu'un chanteur loue ses services pour la représentation d'un opéra alors que prostituer son corps pour le plaisir sexuel ou pour procréer un enfant en vue d'une adoption reste répréhensible. Or, le chanteur d'opéra qui n'aime pas particulièrement les airs qu'il va chanter, le fait pour gagner de l'argent afin de vivre. De la même manière, la femme qui procrée un enfant pour un autre couple en contrepartie d'un paiement, le fait sans amour et pour gagner sa vie. Le chanteur d'opéra comme la femme qui se prostitue, finissent par voir dans le chant ou l'amour un moyen de gagner de l'argent. Ils ne sont plus capables de chanter véritablement pour le plaisir ou d'avoir des relations sexuelles ou des enfants par amour. Cette attitude qui se développe avec l’échange marchand serait déplorable. Le marché des enfants pousserait ainsi les familles à concevoir les enfants comme des objets d'échange et non pas comme des êtres humains dont la valeur intrinsèque est infinie.

Heureusement qu'il en est ainsi. Car les tenants de cette argumentation font preuve tout d'un coup d'une cécité étonnante. En critiquant l'offre d'enfants, ils en oublient la demande. C'est parce que des couples attachent une grande valeur aux joies d'élever un enfant, donc une grande valeur aux êtres humains, qu'ils cherchent à s'en procurer faute de pouvoir les procréer eux-mêmes. Les amateurs d'opéra sont dans le même cas. Ils attachent une grande valeur aux moments passés à écouter ces chants, mais faute de savoir eux-mêmes les chanter, ils demandent à d'autres de leur fournir ce plaisir. Or, il est heureux que ceux qui fournissent ces services ne s'intéressent qu'aux aspects monétaires du service qu'ils offrent. Sinon au bout d'un certain temps le service rendu ne correspondrait pas à la demande.

En proposant, comme le font certains économistes ou philosophes, un marché libre des droits à élever les enfants, nous voulons modifier chez le lecteur son point de vue sur le droit de la famille et sur le statut moral et juridique des enfants. La plupart des objections faites à la déréglementation de ce marché sont sans fondements sérieux. Elles sont mêmes coûteuses car on oublie l'envers de la médaille : meilleure égalité des chances, plus besoin d'avorter, satisfaction des couples stériles qui n'auront plus à passer de nombreuses années à contourner la loi et satisfaction des couples qui s'efforcent en vain de procréer leurs propres enfants par des méthodes coûteuses de fécondité artificielle sur le dos du contribuable.

Pourquoi cette réglementation produisant plus d'inconvénients que de bénéfices ne disparaît-elle pas d'elle-même ? Un économiste entraîné à la compréhension des choix publics ne saurait s'en étonner. Il existe des groupes de pression organisés qui s'opposent à toute amélioration de la réglementation ou de la loi. Celui qui est le plus opposé à une libéralisation du marché de l'adoption est forcément l'Aide sociale qui a, avec les Œuvres privées et agréées, le monopole du placement familial et de l'attribution des enfants en vue d'une adoption. En revanche, les bénéficiaires d'une liberté plus grande sont les parents, les enfants non nés, les enfants placés dans des institutions mais non adoptés, les contribuables et les adoptants.

Ces derniers ont les intérêts les plus concentrés pour s'opposer à la législation mais ils sont peu nombreux et dispersés dans l'espace comme dans le temps. Ils sont donc sans pouvoir politique. Ceci explique qu’au lieu de libéraliser le marché de l’adoption non seulement on le renforce au niveau local mais on veut étendre les méfaits de cette réglementation au monde entier de peur que des parents adoptifs contournent la loi en faisant jouer la concurrence entre les Etats !