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Bienvenue sur le site de Bertrand Lemennicier  Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme, ces droits sont : la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression (Article 2 de la déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen du 26 août 1789)  "Quand même tu aurais à vivre trois mille ans, et trois fois dix mille ans, dis-toi bien que l'on ne peut jamais perdre une autre existence que celle qu'on vit ici-bas, et qu'on ne peut pas davantage en vivre une autre que celle qu'on perd". Marce Aurèle, Pensées, Livre II, maxime 14  "La vertu de la rationalité signifie la reconnaissance et l'acceptation de la raison comme notre seule source de connaissance, notre seul juge des valeurs et notre seul guide d'action" Ayn Rand , La vertu d'égoisme,  J'ai le pouvoir d'exister sans destin, Entre givre et rosée, entre oubli et présence. Médieuse de Paul Eluard 1939 
2.8 Droits de propriété
 

Droit du premier occupant et droit de propriété

Les droits de propriété émergent de façon non intentionnelle de l'interaction individuelle entre une multitude d'acteurs poursuivant leurs propres desseins. Un droit de propriété est le produit de l'activité des hommes mais non de leur volonté. Il n'est pas arbitraire. Il émerge pour résoudre des problèmes fondamentaux d'interaction individuelle et de conflits d'intérêt ou d'usage à propos d'une ressource. Il n'est pas altérable sans créer des dommages considérables dans l'ordre social en trompant les attentes légitimes des individus.

Prenons un exemple simple. Pierre est un vacher. Il vient de Sicile, il pèse 55 kg et mesure 1,57m. Jules est un agriculteur. Un allemand de 110 kg qui mesure 1,80m. Tous deux vivent dans l'Ouest américain des années 1880. Tous deux convoitent une prairie dont la terre est très riche. L'un veut l'utiliser pour la culture, l'autre pour l'élevage. Qui finalement va décider de l'usage de la prairie?

Pour la plupart d'entre vous, vous êtes persuadé que Jules, notre allemand, va imposer ses préférences en utilisant la force. Pierre ne pèse que 55kg et ne mesure que 1m 57, alors que Jules pèse 110 kg et mesure 1 m 80. L'issue ne fait pas de doute. Jules gifle Pierre autant de fois qu'il le faut pour qu'il renonce à convoiter l'usage de cette ressource.

Mais cette idée ou cette croyance que le plus fort l'emporte est fausse. En effet, Pierre a des cousins. Ils sont dix et armés, et Jules est seul et sans famille. Si Jules avait eu connaissance des cousins de Pierre et de la solidarité qui existe dans les familles siciliennes, il n'aurait pas agit ainsi. Un comportement violent et agressif n'est pas la manière dont on peut résoudre le conflit à propos de l'usage d'une ressource rare parce que l'on ne sait jamais qui est le plus fort.

Pour vous démontrer ce point admettons que Pierre et Jules décident de régler leur conflit, à propos de la prairie, en adoptant une stratégie d'agression ou une stratégie de soumission. Chacun décide de se comporter : soit comme un faucon, soit comme une colombe. La stratégie agressive consiste pour Jules à entourer la prairie avec des fils de fer barbelés pour empêcher l'accès du troupeau de Pierre; et pour Pierre à venir avec ses cousins armés et détruire ces fils de fer. Formalisons ce conflit de la façon suivante

Le jeu de la colombe et du faucon


Pierre


Colombe

Faucon
Colombe
V/2, v/2

0, v
Jules



Faucon
V, 0

(1/2)(V-C) , (1/2)(v-c)

Nous reprenons le modèle élaboré par le biologiste J. Maynard Smith 1982: Evolution and the Theory of Games, Cambridge University Press

où p, la probabilité d'emporter le conflit, est égale à 1/2, V(respectivement v) mesure le gain du conflit, C (respectivement c) le coût pour chacun de se faire la guerre. Si les deux jouent la colombe, ils peuvent s'entendre entre eux et passer un contrat pour se partager les gains en deux, V/2, v/2 . Quand les deux se font la guerre le gain attendu est de (1/2) {V-C},(1/2 (v-c).

Par définition celui-ci est négatif. Sinon la guerre vaudrait autant que la paix. Chacun, dans le fond accepte de jouer le faucon si, et seulement si, son adversaire joue la colombe. Car, si tous deux jouent le faucon les pertes sont supérieures aux gains. En conséquence V-C<0, v-c<0 . Si Jules joue le faucon alors que Pierre joue la colombe, il emporte la totalité des gains V. Si à l'inverse il joue la colombe alors que Pierre joue le faucon, il perd tout, son gain est nul. Emergence des droits de propriété et règle du premier occupant Cette analyse demeure insuffisante.

En effet, la présence d'un comportement agressif vient du fait que l'on ne reconnaît pas d'asymétrie entre les deux opposants. Si Jules est le plus fort et que Pierre est vraiment un gringalet et qu'il ne peut faire appel à des cousins, la matrice des gains se réécrit de la manière suivante.

La certitude pour Jules de l'emporter sans coût fait de la stratégie du faucon une stratégie dominante. (V-C) est positif et Jules adopte un comportement agressif quel que soit le comportement de Pierre. Pierre reconnaissant que Jules a une stratégie dominante (il sait qu'il va jouer systématiquement l'agression) choisit alors la stratégie qui minimise ses pertes. Il se soumet, car jouer le faucon pour lui entraîne des pertes,( v-c est négatif) et se soumettre n'entraîne ni gains, ni pertes.

L'inconvénient de la loi du plus fort est que Jules n'a pas la certitude que Pierre n'a pas de cousins. Il ne sait pas si Pierre, tout gringalet qu'il soit, ne dispose pas d'une arme secrète. Il est champion de Karaté. C'est la raison pour laquelle la loi dite du "plus fort" est ambiguë et ne s'impose pas comme règle de comportement unanime. Prenons une autre asymétrie : celle du premier occupant ou du premier en possession du champ ou de la prairie ou de la chose convoitée.

Dans un tel cas, chaque joueur sait que s'il n'est pas le premier, il est d'une certaine manière un intrus. L'autre est le premier occupant. Etre le premier occupant donne un avantage tel que, en cas de conflit, les coûts, C*, sont inférieurs aux gains attendus. En effet, le premier occupant, Jules, apprends vite où il faut disposer la mitrailleuse qui arrêtera net les dix cousins de Pierre. Réciproquement quand on est un intrus les gains nets des coûts sont pondérés par une probabilité de gagner réduite. En revanche, le coût de faire la guerre est supérieur aux gains et égal à C.

Supposons, enfin, que lorsque vous êtes un intrus, vous ne tirerez un gain V de cette ressource que si vous y investissez un effort supplémentaire d'une valeur de ß qui réduit le gain attendu en dessous de V/2. Il faudra en effet transformer la prairie pour un autre usage. En fait une information locale est disponible pour le premier occupant ( et qu'il est le seul à connaître du fait d'être arrivé le premier) : il sait mieux défendre la ressource dont il a pris possession et il sait mieux qu'avant quel est l'usage le plus adapté à la ressource qu'il cherche à exploiter.

Nous avons alors deux situations nouvelles: 1)ou vous êtes intrus; 2) ou vous êtes le premier occupant. (si vous n'êtes ni dans un cas, ni dans un autre, nous revenons, par définition, au cas étudié plus haut) : Représentons sous forme extensive cette nouvelle interaction entre Jules et Pierre. Partons de la situation où Jules est un intrus. Il sait que Pierre est le premier occupant. Il a le choix entre jouer le faucon ou la colombe. Dans le sous-jeu où Jules est un intrus et Pierre le premier occupant, la stratégie dominante qui émerge pour Jules est celle d'une attitude de soumission, car il sait que Pierre va jouer le faucon puisque c'est sa stratégie dominante or comme(V-C)<0 il est moins couteyx de se soumettre. Quand en revanche, Jules est le premier occupant, sa stratégie dominante est celle du faucon, car V>V/2 et (V-C*)>0. Deux solutions naturelles émergent : jouer le faucon lorsque l'on est le premier occupant et jouer la colombe lorsque l'on est l'intrus .

Quelle leçon tirer de cette asymétrie ?

L'incertitude sur le premier occupant est à la source même du conflit d'appropriation. C'est parce que l'on ne sait pas qui est le premier occupant qu'une proportion non négligeable de gens adopte la stratégie du faucon lorsque justement celle-ci n'est pas dominante.

Dès que l'on sait qui est le premier occupant ou le premier en possession de la ressource rare, l'incertitude est réduite à tel point que cette information entraîne une règle de comportement dominante : quand on est le premier occupant, on adopte la stratégie du faucon ; quand on est l'intrus, on adopte la stratégie de la colombe. Or, cette information est, la plupart du temps, facile à obtenir : il suffit d'inspecter et/ou de se renseigner.

Cette règle est si forte que le premier occupant n'a pas grand chose à faire pour marquer son territoire ou pour signaler qu'il est le premier occupant. Jules dépose ses affaires sur la prairie et marque ainsi sa propriété. Quand l'étudiant est au restaurant universitaire, il dépose son plateau sur la table où il envisage de déjeuner. Rares sont les étudiants qui vont prendre ce plateau et le mettre sur une autre table.

La reconnaissance d'une asymétrie non ambiguë entre les adversaires fait passer de l'état de nature hobbesien - état de guerre de tous contre tous- à un état de nature lockéen- état pacifique- où les droits de propriété fondent l'ordre social. La clé de l'émergence de la règle du premier occupant comme moyen d'attribuer les droits de propriété réside dans sa non-ambiguïté. Elle est sélectionnée par les individus et s'impose à eux pour cette raison.

Ces droits de propriété individuels sont naturels au sens où ils sont le résultat non intentionnel d'une interaction entre les hommes. Ils n'ont pas été le produit d'une activité consciente des individus composant la société. On remarquera ici que les droits de propriété sont un instrument de coordination des actions individuelles pour résoudre les conflits qui apparaissent lorsque plusieurs individus veulent faire un usage différent d'une ressource commune. Maintenant imaginons que Jules s'approprie cette prairie. Imaginons aussi qu'il ne tire pas un profit maximum de l'exploitation de sa prairie. En revanche, Pierre, qui est un malin, a trouvé une utilisation de cette terre qui rapporte plus de revenus. Il peut alors proposer à Jules de lui louer sa prairie ou de la lui acheter. S'il y consent, Pierre loue la prairie à un prix qui est supérieur au profit que Jules tire de son exploitation, mais inférieur aux revenus que Pierre pense en tirer. Il peut aussi l'acheter à un prix tel que la valeur en capital de la prairie rapporte un revenu supérieur au profit qu'en tire Jules mais inférieur au revenu qu'en tire Pierre. Cet échange ou ce transfert de droits de propriété, décomposé ou non, est fondamental pour faire en sorte que la prairie soit mise dans les mains de celui qui sait en faire le meilleur usage! C'est l'objet de la section suivante.

Le concept légal de droit de propriétéUn droit de propriété décrit ce que l'individu peut faire avec les ressources dont il a la propriété. Ainsi il peut:1) user; 2) transformer; 3) détruire, 4) abandonner, 5) transmettre, 6) transférer, 7) exclure, 8) conserver à perpétuité, 9) jouir des revenus tirés de cette ressource. En revanche, il ne peut en faire une utilisation : 10) qui endommage la propriété d'autrui ou qui consiste à avoir l'intention de nuire à autrui (abus de droit); et si quelqu'un endommage ou vole cette ressource, il est en droit d'exiger 11) la restitution de la ressource , ou une compensationChaque point en fait décrit un droit. Ce que l'on appelle couramment un droit de propriété est en réalité un panier de droits. Le propriétaire est libre d'exercer les droits, décrit ci-dessus, sur ce qui lui appartient. Personne, y compris l'Etat, ne peut le contraindre à exercer ces droits. Il est interdit à des tiers, y compris l'Etat, d'interférer avec l'utilisation que le propriétaire veut faire de ces droits. Celui-ci est libre de céder tout ou partie de ces droits à des tiers avec leur consentement gratuitement ou non..

Vous remarquerez que la propriété de soi découle de ce même principe ou de cette même règle. Lorsque l'Etat vous enrôle de force dans son armée, impose à vos parents de vous envoyer à l'école, vous force à porter une ceinture de sécurité en voiture, vous taxe si vous fumez ou vous interdit de consommer de la marijuana, de vendre un rein de votre vivant ou après votre décès, il use de votre corps à des fins qui ne sont pas nécessairement celles que vous désirez. Tous ces actes constituent un conflit sur l'usage de votre corps. Une façon simple de les résoudre est d'attribuer un droit de propriété sur le corps humain à celui qui l'occupe en premier. Or, qui peut bien être le premier occupant de votre corps humain si ce n'est vous? Une fois reconnu le droit de propriété et le droit de propriété sur soi (ce qui est loin d'être le cas dans la réalité), le mécanisme de marché ou de l'échange volontaire peut se mettre en route.
 

2.1: La notion de coût d'opportunité

2.2: Fongibilité, substituabilité et subjectivité

2.3: Analyse marginale

2.4: Les droits de propriété pacifient les conflits à propos de l'usage d'une ressource rare

2.5: L'échange librement consenti

2.6 Principe des avantages comparatifs et division du travail

2.7: Mécanisme de prix et coordination des plans individuels

2.8: Le principe d'arbitrage

2.9: Le principe de coopération et la nature de la firme

2.10:Le principe de compétition: ordre compétitif ou concurrence pure et parfaite?

2.11:La nature de l'Etat et le principe démocratique

2.12: Principe d'auto-organisation et de sélection

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Comment est né la propriété? par Henri Lepage

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